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En accédant à Motarva (« la Plateforme ») sur https://motarva.com, ou en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas la Plateforme.

Ces conditions constituent un accord juridiquement contraignant entre vous et Motarva (« nous », « notre »), exploité par Beuzze, VAT BE 0754.641.390, Belgique.

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Contenus des utilisateurs

Routes

En mettant en ligne ou en créant un itinéraire sur Motarva :

Vous restez propriétaire des données de votre itinéraire
Vous accordez à Motarva une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour afficher, diffuser et mettre vos itinéraires publics à la disposition des autres utilisateurs
Vous confirmez avoir le droit de partager ces données et qu'elles ne portent atteinte aux droits d'aucun tiers
Vous acceptez que vos itinéraires publics puissent être téléchargés par d'autres utilisateurs aux formats GPX, TCX, FIT et ITN

Avis

En publiant un avis, vous vous engagez à :

Donner une évaluation honnête et juste, fondée sur votre expérience
Ne pas publier de contenu diffamatoire, offensant ou trompeur
Ne pas utiliser les avis à des fins de spam, de publicité ou d'autopromotion

Nous nous réservons le droit de retirer les avis qui enfreignent ces règles.

Règles générales sur les contenus

Vous vous engagez à ne pas mettre en ligne de contenu qui :

Est illégal, nuisible, menaçant, injurieux ou harcelant
Contient des logiciels malveillants, des virus ou du code malveillant
Porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui
Contient des données personnelles de tiers sans leur consentement
Constitue du spam ou du matériel promotionnel non sollicité
Fournit intentionnellement des informations d'itinéraire dangereuses ou trompeuses

Tolérance zéro et sanctions

Nous appliquons une tolérance zéro envers les contenus répréhensibles et les comportements abusifs envers les autres motards. Les contenus qui enfreignent les règles ci-dessus, ainsi que les motards qui en harcèlent ou en malmènent d’autres, n’ont pas leur place sur Motarva.

Chaque itinéraire, avis et photo peut être signalé, et vous pouvez bloquer n’importe quel motard pour que ses contenus ne vous parviennent plus. Nous examinons les signalements et agissons rapidement : nous retirons les contenus qui enfreignent ces règles et, si nécessaire, suspendons ou supprimons les comptes concernés. Nous pouvons prendre ces mesures avec ou sans signalement, et ces décisions nous appartiennent.

Publier des contenus répréhensibles ou abuser d’autres motards peut entraîner le retrait de vos contenus et la suspension ou la suppression de votre compte, sans préavis.

Avertissement sur la sécurité des itinéraires

Les itinéraires partagés sur Motarva sont des contenus créés par les utilisateurs. Nous ne vérifions, n'approuvons ni ne garantissons la sécurité, l'exactitude ou la légalité d'aucun itinéraire. En utilisant les données d'itinéraire de cette plateforme, vous reconnaissez que :

Vous roulez à vos propres risques et êtes seul responsable de votre sécurité
L'état des routes, la réglementation et l'accessibilité peuvent changer sans préavis
Les itinéraires peuvent contenir des erreurs, être obsolètes ou traverser des zones réglementées
Vous devez respecter l'ensemble du code de la route et de la réglementation locale
Vérifiez toujours l'état de l'itinéraire avant de partir, surtout dans une région que vous ne connaissez pas
Motarva n'est pas responsable des accidents, blessures ou dommages résultant du suivi d'un itinéraire de la plateforme

XP, badges et récompenses

L'XP (points d'expérience) et les badges s'obtiennent par une activité réelle sur la plateforme
Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment les valeurs d'XP, les seuils de niveau et les critères des badges
Toute tentative de manipuler l'XP via de faux comptes, des actions automatisées ou un usage abusif des fonctionnalités peut entraîner le retrait de l'XP et la suspension du compte
Les récompenses de parrainage ne sont accordées que pour de véritables nouveaux utilisateurs qui s'inscrivent et utilisent la plateforme
L'auto-parrainage ou tout parrainage frauduleux entraîne le retrait des récompenses
L'XP et les récompenses n'ont aucune valeur monétaire et ne peuvent être échangées contre de l'argent

Abonnements Motarva Pro

Motarva Pro est un abonnement payant facultatif, vendu uniquement dans l’application Motarva pour iPhone. Tout le reste demeure gratuit : motarva.com, la consultation et le téléchargement des itinéraires de la communauté, la mise en ligne des vôtres, la navigation d’un itinéraire depuis sa fiche, l’XP, les badges et le classement.

Motarva Pro Annuel coûte 19,99 EUR par an et comprend une première semaine gratuite pour les motards qui ne se sont jamais abonnés.
Motarva Pro Pass Semaine coûte 2,99 EUR par semaine et ne comprend pas de semaine gratuite.
Les prix sont affichés dans l’application avant votre confirmation et peuvent varier selon le pays. Le prix que vous voyez dans l’application est celui qui s’applique.
Le paiement est débité de votre compte Apple ID au moment où vous confirmez l’achat.
Les deux formules se renouvellent automatiquement au même prix, sauf si vous les résiliez au moins 24 heures avant la fin de la période en cours. Apple prélève le renouvellement dans les 24 heures qui précèdent la fin de cette période.
Vous pouvez gérer ou résilier un abonnement à tout moment dans les réglages de votre compte Apple ID. Supprimer l’application ne résilie pas l’abonnement.
Si vous souscrivez un abonnement pendant un essai gratuit en cours, la partie non utilisée de cet essai est perdue.
Tous les paiements, renouvellements et remboursements sont gérés par Apple selon les conditions de l’App Store. Les demandes de remboursement se font auprès d’Apple sur reportaproblem.apple.com, et non auprès de Motarva.
À la fin d’un abonnement, les fonctions Pro s’arrêtent au terme de la période que vous avez payée. Votre compte, vos itinéraires, votre XP et vos badges ne sont pas touchés.
Nous pouvons modifier le contenu ou le prix de Motarva Pro. Une modification de prix sur un abonnement en cours ne prend effet qu’au renouvellement suivant, et Apple vous demande d’abord de la confirmer.

Votre utilisation de l’application Motarva est également régie par le contrat de licence utilisateur final type d’Apple. Lire les conditions types d’Apple

Entreprises sponsorisées

La Plateforme peut afficher des entreprises sponsorisées sur la carte. Elles sont clairement identifiées et correspondent à des partenariats payants. Motarva ne recommande ni ne garantit la qualité de ces entreprises. Les utilisateurs s'y adressent à leur seule discrétion.

Propriété intellectuelle

Le nom Motarva, le logo et l'identité visuelle sont notre propriété intellectuelle
Le design, le code et les contenus originaux de la plateforme sont protégés par le droit d'auteur
Les données cartographiques proviennent des contributeurs OpenStreetMap sous licence ODbL
Vous ne pouvez pas copier, modifier ou redistribuer le code ou le design de la plateforme sans autorisation

Limitation de responsabilité

La Plateforme est fournie « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Dans toute la mesure permise par la loi :

Nous ne sommes pas responsables des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs découlant de votre utilisation de la Plateforme
Nous ne garantissons pas un fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de la Plateforme
Nous ne sommes pas responsables de l'exactitude ou de l'exhaustivité des contenus créés par les utilisateurs
Notre responsabilité totale est limitée au montant que vous nous avez versé, le cas échéant, au cours des 12 mois précédant la réclamation

Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre compte à tout moment en cas de non-respect de ces conditions
Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment dans vos paramètres. La suppression est définitive et irréversible
Lors de la suppression du compte, toutes les données personnelles (profil, XP, badges, avis, favoris et véhicules) sont définitivement effacées
Tous les itinéraires (publiés, brouillons et privés) et leurs images sont conservés en tant que contenus de la communauté et attribués à « Utilisateur supprimé ». En mettant un itinéraire en ligne, vous accordez à Motarva une licence perpétuelle pour l'afficher, y compris après la suppression de votre compte
En cas de résiliation, votre licence d'utilisation de la Plateforme prend fin immédiatement
Les clauses relatives à la propriété intellectuelle, à la responsabilité et à l'indemnisation survivent à la résiliation

Modifications de ces conditions

Ces conditions sont générées dynamiquement à partir des fonctionnalités actuellement actives sur la plateforme. Lorsqu'une fonctionnalité est ajoutée ou retirée, elles s'adaptent automatiquement. Continuer à utiliser la Plateforme après une modification vaut acceptation des conditions mises à jour.

Droit applicable

Ces conditions sont régies et interprétées conformément au droit belge. Tout litige né de ces conditions ou de votre utilisation de la Plateforme relève des tribunaux compétents de Belgique.

Contact

Pour toute question sur ces conditions, contactez-nous à :

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Voir aussi : Politique de confidentialité · Politique des cookies